Données personnelles

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Pour toute collecte d'informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l'exercer, adressez-vous à :
CFA Orléans Métropole
Campus des Métiers
9 rue du Onze Novembre
45000 Orléans

ABSENCE DE GARANTIE

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission et qu'il corresponde exactement à l'usage auquel l'utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions. L'équipe du www.orleans-metropole.fr reste néanmoins ouverte à toute suggestion, réaction ou correction concernant le contenu de ce site.

LIENS HYPERTEXTES

Liens à partir du www.orleans-metropole.fr :

L'équipe du www.orleans-metropole.fr n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site. Tout site peut nous demander de supprimer tout ou partie des liens que nous avons créés vers lui.

Liens vers le www.orleans-metropole.fr :

L'équipe du www.orleans-metropole.fr autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages
  • que l’accès aux pages contenant ces liens soit gratuit. Notez que cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

UTILISATION DES COOKIES

Le site CFA Orléans Métropole n'utilise pas de cookies pour son fonctionnement.

RESPONSABILITÉ

Le CFA Orléans Métropole ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.
Le CFA Orléans Métropole ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

DÉCLARATION A LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

CFA ORLEANS METROPOLE Campus des Métiers 9 rue du Onze Novembre 45000 ORLEANS Contactez-nous Tél : 02 38 83 81 81